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Ours Électronique

– Editeur / Propriétaire (ci-après dénommé « le Propriétaire ») du site internet (ci-après dénommé « le Site ») :
TAPIS SAINT-MACLOU
Société Anonyme au capital de 1.785.526 €
dont le siège social est à WATTRELOS (59150) 330 Rue Carnot,
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LILLE METROPOLE sous le n° B 470 500 943.
Code NAF 4753Z – N°TVA FR 664705000943 – CCP LILLE 3953 W
Tél : 03 20 81 56 30
Mail : contact@saint-maclou.com

– Directeur de la publication : Jérôme Deligne

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48, rue de Villiers 92300 Levallois-Perret
Capital social : 681 848.75€
http://www.smile.fr/hosting
Téléphone : 01 41 40 11 00

– Stratégie digitale, Création site Internet et mobile : CLAIR ET NET.
7, rue Sainte Félicité 75015 Paris
www.clair-et-net.com

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S’il ne vous était pas donné satisfaction, vous avez la possibilité de saisir la CNIL (https://www.cnil.fr).

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Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française.

En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.

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